Puis-je conserver ces semences?

octobre 3, 2022

Sème l’avenir publie un nouveau guide destiné aux agricultrices et agriculteurs afin de les aider à s’y retrouver dans les restrictions canadiennes en matière de droits de propriété intellectuelle sur les semences.

Si, comme nous, vous êtes amoureux des semences, vous connaissez le pouvoir et le potentiel immense qu’elles contiennent. Avec un peu de soleil, de terre, d’eau, d’amour et de soins, une seule semence peut produire des dizaines, des centaines, voire des milliers d’autres semences, qui ont toutes le potentiel de devenir des aliments qui pourront nourrir nos familles et nos communautés.

Mais les semences ne sont pas toutes légalement libres de se reproduire comme elles voudraient le faire dans la nature. Au Canada et partout dans le monde, des restrictions complexes en matière de droits de propriété intellectuelle (DPI) régissent l’utilisation des semences par les agricultrices et agriculteurs.

Bien que la plupart des variétés de plantes en circulation chez les jardinières et jardiniers au Canada ne soient pas régies par des DPI, le manque de clarté autour de ces restrictions – et dans quel contexte elles s’appliquent – fait en sorte qu’il est très difficile pour les agriculteurs.trices de connaître leurs droits en matière de conservation, de partage ou de vente de semences.

Un nouveau guide pour les agricultrices et agriculteurs

Les droits de propriété intellectuelle (DPI) sur les semences ont été établis pour permettre aux développeurs privés de variétés de percevoir des droits auprès des agriculteurs.trices qui utilisent les variétés qu’ils développent. Mais la complexité de ces règles contribue à créer de la confusion et à limiter les droits des fermières et fermiers à conserver leurs semences.

C’est pourquoi l’Initiative de la famille Bauta sur la Sécurité des Semences au Canada, le plus ancien programme canadien de Sème l’avenir, souhaite aider les agricultrices et agriculteurs à s’y retrouver dans le cadre juridique qui entoure les restrictions en matière de propriété intellectuelle au Canada en leur offrant un tout nouveau guide exclusif: Puis-je les conserver? Un guide pour les semenciers et semencières sur les droits de propriété intellectuelle des variétés végétales au Canada.

Ce que vous trouverez dans le Guide de Sème l’avenir

Notre nouveau guide explore les brevets, les droits des sélectionneuses et sélectionneurs et les contrats de semences afin d’aider les agriculteurs.trices à mieux comprendre les règles auxquelles les variétés qu’ils cultivent pourraient être soumises.

Le guide explore également les alternatives aux marchés des semences brevetées, comme le domaine public et le Open Source Seed Initiative (OSSI). Les agriculteurs.trices et les jardiniers.ières qui utilisent des semences protégées par l’OSSI sont libres de conserver, de partager et même de créer leurs propres variétés, à condition qu’ils promettent que leurs semences demeurent libres de toute restriction en matière de DPI.

En informant les cultivatrices et cultivateurs sur la manière dont les DPI sont appliqués aux semences au Canada, nous les aidons à choisir les semences qui leur conviennent et à soutenir les systèmes de semences auxquels ils adhèrent. Parallèlement à cette éducation, un mouvement croissant en faveur de systèmes de semences résilients contribuera à inspirer des alternatives éthiques aux restrictions des DPI.

Vous pouvez télécharger le guide et en savoir plus sur le travail de l’Initiative Bauta avec les agricultrices et agriculteurs au Canada en consultant leur site web.

Lorsqu’une agricultrice ou un agriculteur crée une nouvelle variété et veut s’assurer qu’elle restera à la disposition d’autres agriculteurs qui pourront l’utiliser, la conserver et la vendre, il peut la soumettre en tant que “pledge” auprès de l’Open Source Seed Initiative (OSSI). De nombreux producteurs de semences locaux au Canada cultivent et vendent les variétés soumises à l’OSSI. Parmi eux, Kim Delaney, membre du conseil d’administration de Sème l’avenir, qui possède et exploite Hawthorn Seeds à Palmerson, en Ontario, vend la variété de laitue romaine Outredgeous, initialement sélectionnée et soumise à l’OSSI par le semencier Frank Morton de Wild Garden Seeds.

Vous pouvez contribuer à ce que les semences restent entre les mains des agricultrices et agriculteurs afin qu’ils puissent librement les conserver, les partager et les vendre.

Chez Sème l’avenir, nous travaillons avec des agriculteurs, agricultrices et partenaires à bâtir un marché de semences qui favorise la souveraineté alimentaire, et qui fournit aux agriculteurs.trices des semences adaptées à leur région, ce qui leur permet d’être les plus résistants possibles aux changements climatiques.

Si vous avez aussi à cœur cette mission, nous vous invitons à soutenir le travail de Sème l’avenir en faisant un don.

FAITES UN DON

Aussi, si vous jardinez à la maison et recherchez des semences, nous vous invitons à encourager les producteurs de semences canadiens qui contribuent à rendre les semences accessibles à tous! Vous pouvez trouver des semences pour une multitude de variétés sur notre Ecological Seed Finder, un projet de Seeds of Diversity et Sème l’avenir.